Quoi de plus agréable que de découvrir un joli courrier recommandé de mise en demeure de retour de congés ! C'est ce qui nous est arrivés.

Je me permet de vous présenter la situation, pour profiter de l'avis des plus juristes d'entre vous, et du retour d'expérience qu'ont pu avoir Mathilde et François dans le litige plus ou moins similaire qu'ils ont connus.

Comme l'indique le titre, il s'agit d'un problème de collision entre marque déposée et nom de domaine. Le domaine en question est depotventeparis.fr, que nous avons déposés il y a quelques mois. Il est à noter que ce nom de domaine n'a jamais été exploité, il effectuait une simple redirection vers notre site vendezmalin.fr (redirection enlevée aujourd'hui). Il n'est apparut sur aucun document commercial, ni sur la moindre publicité. Il n'est d'ailleurs même pas référencé par google.

Monsieur N. était gérant d'un dépôt-vente à Paris, fermé définitivement en novembre 2006 (à noter que Vendez Malin a débuté son activité en avril 2007), il est aussi propriétaire de la marque "DEPOT VENTE DE PARIS" qu'il a déposé à l'INPI. Aujourd'hui, Monsieur N. nous accuse d'avoir "sciemment cherché à utiliser la notoriété de sa marque", d'avoir "volontairement cherché à créer une assimilation et une confusion dans l'esprit du public". C'est selon lui une "contrefaçon de marque caractérisée". Il ajoute que nous ne pouvions pas ignorer "l'étendue de son acivité", ayant été client du magasin (je ne sais vraiment pas ou il a trouvé ça, puisque ce n'est absolument pas le cas !).

Tout ça pour conclure sur une mise en demeure, de cesser dans les huit jours d'utiliser la dénomination "DEPOT VENTE DE PARIS". Ne l'utilisant pas, j'extrapole son propos en comprenant qu'il souhaite récupérer le nom de domaine.

L'ayant joint au téléphone, Monsieur N. refuse le dialogue, considérant que son courrier était suffisamment clair (ce que je ne conteste en aucun cas !).

J'ai effectué quelques recherches, et considérant que "depot vente" et "paris" sont des termes sommes toutes génériques, il semble que la jurisprudence actuelle plaiderait plutôt en notre faveur. Il n'en reste pas moins que Vendez Malin n'a pas la moindre envie d'avoir à subir une démarche judiciaire pour ces bêtises, et est même prêt à céder le nom de domaine étant donné que nous ne l'utilisons pas.

Que pensez-vous de cette situation ? Partagez vos retours d'expérience ! Que nous conseillez-vous de faire : laisser couler si nous sommes dans notre bon droit, ou plutôt éviter tout problème en lui cédant le nom de domaine ?